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Guide sur les directives Volontaires

Publié le 16 avril 2015

Guide destiné à l’analyse de la gouvernance, des situations de violation des droits humains, et du rôle des acteurs impliqués, en lien avec les régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts, prenant pour base les Directives

Les Directives pour la gouvernance foncière comportent un langage particulièrement complexe qui n’est pas toujours facile à comprendre pour les personnes n’étant pas habituées à consulter ce type de textes. Les communautés de base, les organisations et les mouvements sociaux ont d’autres manières de s’exprimer, utilisent des mots différents et ont parfois une vision distincte des biens naturels.

Cependant, il est important que toutes ces personnes se familiarisent avec ce document et qu’elles s’en approprient le langage. S’il ne s’agit pas de remplacer leur langage propre et leur manière de s’exprimer par le jargon technique utilisé dans certaines instances internationales, la connaissance et la maîtrise de ce dernier peuvent s’avérer utiles pour pouvoir utiliser les Directives et d’autres instruments plus efficacement, dans le but d’appuyer leurs revendications, leurs plaintes et leurs propositions.

Les Directives pour la gouvernance foncière traitent de nombreux thèmes en lien avec l’administration et l’utilisation des terres, des pêches et des forêts. Il peut s’avérer difficile, voire frustrant, d’avoir à lire l’intégralité du document lorsque l’on recherche les parties les plus pertinentes pour une situation ou un problème spécifique.

C’est la raison pour laquelle le tableau suivant s’efforce de fournir une orientation et une aide pour lire et utiliser les Directives. Sur la base des thèmes identifiés comme étant les plus importants lors de l’élaboration du présent Manuel, le tableau indique quelles sont les parties et les paragraphes des Directives se référant à un thème précis.

Il convient de souligner que tous les paragraphes des Directives n’ont pas été cités, ce qui ne signifie pas que les parties non mentionnées ne soient pas importantes ou ne puissent être utiles. L’idée consiste à ne donner que quelques orientations générales afin de faciliter la lecture de l’instrument. Si, par exemple, le paragraphe 15.1 est mis en évidence dans le contexte des réformes agraires, le lecteur ou la lectrice pourra également lire le paragraphe 15.2 ou 15.3, et découvrir qu’ils abordent mieux le problème spécifique visé. La plupart des paragraphes mentionnés sont pertinents pour analyser les 11 cas exposés au chapitre 2 à la lumière des Directives. La troisième colonne du tableau mentionne d’autres documents internationaux traitant les thèmes en question. Il a été décidé de limiter les références aux documents relatifs aux droits humains, du fait qu’ils constituent le cadre de référence des Directives.